Dans le monde des relations familiales, l’enlèvement parental est une réalité troublante et souvent méconnue. C’est un sujet complexe qui soulève des questions cruciales sur les droits parentaux, la sécurité des enfants et les défis juridiques transnationaux. Chaque année, des milliers d’enfants sont emmenés par l’un de leurs parents, souvent dans un acte désespéré de conflit familial ou de fuite. Cette pratique laisse des cicatrices émotionnelles durables et soulève des préoccupations morales et légales profondes.
Le Réseau Enfants-Retour reçoit, chaque semaine, des dizaines d’appels de parents inquiets qui ont des questions ou des craintes concernant un éventuel enlèvement par l’autre parent ou par un membre de la famille.
Chaque année, plus de 100 enfants canadiens sont victimes d’enlèvement parental
Séparés de leur famille, de leur foyer et de leurs amis par un parent ou un membre de la famille, ces enfants se retrouvent plongés dans une vie d’incertitude et d’isolement. Ce qui aurait dû être des moments de joie et de découverte à partager en famille se transforment en périodes de stress et de confusion.
Voyager avec les enfants devrait être un moment agréable pour tous les membres de la famille, mais lorsque des conflits surgissent entre les parents, cela peut se transformer en un véritable cauchemar pour les enfants. Afin de maintenir des relations harmonieuses avec l’autre parent et de garantir la sécurité et le bien-être de vos enfants, il est impératif que les deux parents respectent scrupuleusement les jugements de cour et les lignes directrices préétablies.
Cela implique le respect mutuel des droits d’accès et de garde, tels que stipulés dans vos jugements respectifs. Si des désaccords ou des problèmes surgissent avec l’autre parent concernant les droits d’accès ou de voyage, le Réseau Enfants-Retour recommande vivement au parent inquiet de voir ses droits violés de consulter immédiatement un avocat spécialisé en Droit de la famille afin de connaître ses droits et les mesures à prendre pour protéger les intérêts de l’enfant et garantir le respect des ordonnances judiciaires.
Les recommandations de Me Barza, avocat en Droit de la famille
Au fil des ans, le Réseau Enfants-Retour a eu l’opportunité de collaborer avec des professionnels de divers horizons dans les cas d’enlèvements parentaux, notamment au sein des forces de l’ordre, des agences gouvernementales, d’autres organisations vouées à la cause des enfants disparus et dont des avocats en Droit de la famille.
Me Howard Barza, un très bon ami du Réseau, a gracieusement accepté de partager certaines recommandations destinées aux familles qui voyagent avec leurs enfants :
« Je conseille toujours aux parents impliqués dans un divorce ou une séparation de s’assurer que l’entente judiciaire contienne une clause stipulant spécifiquement qu’aucune des parties n’a le droit de sortir l’enfant [les enfants] de la province de Québec, ne serait-ce que temporairement, sans le consentement écrit de l’autre parent. Normalement, nous ajoutons que le consentement ne devra pas être refusé de manière déraisonnable, par exemple lorsqu’un parent souhaite amener l’enfant à Disneyworld ou visiter ses grands-parents au Vermont.
Je conseille aussi d’avoir une clause indiquant que le parent qui souhaite voyager avec l’enfant fournisse les détails de l’itinéraire. Toutefois, la situation devient problématique lorsqu’un des parents, qui n’a pas de racine au Québec et qui s’est comporté de manière irresponsable dans le passé, souhaite maintenant se rendre dans son pays d’origine qui se trouve à l’extérieur du continent nord – américain. S’il y a quelque doute que ce soit que ce parent ramènera l’enfant, je conseillerais à mon client de ne pas consentir à ce voyage et de soumettre le cas à l’arbitrage d’un tribunal.
De plus, si un parent souhaite voyager dans un pays tel que le Yémen, l’Afghanistan ou l’Arabie Saoudite, qui n’ont pas signé la Convention de La Haye, je ne consentirais pas à ce voyage. En cas de doute, je suggérerais de consulter le Réseau Enfants Retour afin de vérifier si le pays de destination est lié par le traité. La Convention de La Haye sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants a été adoptée en 1980 en vue d’assurer le retour rapide d’enfants illicitement amenés dans un autre pays signataire du traité. Cela signifie qu’une partie a violé les droits de garde accordés à l’autre partie par un tribunal. Cette loi s’applique aux enfants âgés de moins de 16 ans qui résidaient dans un pays signataire de façon régulière ou habituelle avant l’enlèvement par un des parents. La demande de retour d’un enfant emmené dans ces circonstances à l’extérieur du Québec doit être soumise à l’intérieur d’une année. Le Québec étant signataire de ce traité international, advenant un enlèvement illicite, l’institution connue sous le nom d’Autorité centrale est en mesure de faire appliquer le jugement original de garde dans le pays où l’enfant est retenu de façon illégitime, et de le ramener auprès du parent qui en a la garde.
En vertu de l’article 13 de la Convention, l’autre partie peut contester le retour de l’enfant en alléguant que, ce faisant, des circonstances exceptionnelles pourraient exposer l’enfant à de graves risques incluant des préjudices physiques ou psychologiques. Un tribunal qui estimerait que l’enfant est suffisamment mature pourrait permettre à l’enfant de s’opposer à son retour auprès de l’autre parent. Toutefois, ceci pose problème et pourrait susciter un débat concernant l’aliénation parentale, ce qui se produit fréquemment dans les dossiers de contestations de garde. Dans tous les cas, je suggérerais aux parents de consulter un avocat avant de conclure toute entente portant sur la garde des enfants. »
Me Howard Barza, possède plus de 35 années d’expérience en Droit de la famille et plus particulièrement dans les dossiers d’enlèvements parentaux.
Focus sur l’aliénation parentale
L’aliénation parentale est une réalité dévastatrice qui peut émerger dans les situations de conflit parental. Ce phénomène se produit lorsque l’un des parents manipule délibérément l’enfant pour le détourner de l’autre parent, créant ainsi une rupture émotionnelle entre eux.
Les conséquences de l’aliénation parentale peuvent être profondément néfastes pour l’enfant, entraînant des problèmes de santé mentale, des difficultés relationnelles et une détresse émotionnelle à long terme. Pour prévenir l’aliénation parentale, il est essentiel de favoriser un environnement familial sain et respectueux, où le bien-être de l’enfant est placé au centre des préoccupations.
Encourager une communication ouverte et honnête entre les parents, ainsi que le respect mutuel des droits parentaux, peut contribuer à réduire le risque d’aliénation et à promouvoir des relations familiales équilibrées et harmonieuses.
Si vous avez des questions ou des inquiétudes, le Réseau Enfants-Retour est là pour vous aider et peut vous apporter assistance et soutien.
Pour plus d’informations, veuillez nous contacter au 514 843-4333 ou sans frais au 1 833 632-4673